Pouvez-vous apporter une arme à feu lorsque vous visitez le Canada ?
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Pouvez-vous apporter une arme à feu lorsque vous visitez le Canada ?
Les visiteurs peuvent entrer au Canada avec des armes à feu, mais ils doivent se conformer à des restrictions strictes. Certains Américains ne réalisent pas que notre pays a des lois beaucoup plus strictes sur les armes à feu lorsqu'ils traversent la frontière. Selon les informations du Bureau des services aux citoyens américains, "environ 200 à 300 citoyens américains chaque année ... ont des problèmes pour avoir omis de déclarer leurs armes à feu". Vancouver est le plus grand port d'entrée où cela se produit, et il est fort possible que beaucoup de ces voyageurs se dirigent vers l'Alaska".
Selon un rapport de presse, "les agents frontaliers canadiens ont saisi plus de 4 000 armes à feu non déclarées qui ont été introduites clandestinement dans le pays, la majorité d'entre elles étant des armes de poing", de 2014 à 2020.
Les saisies comprennent des fusils semi-automatiques à autorisation restreinte et interdits, a confirmé l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), sans toutefois fournir le nombre d'arrestations dans ces cas ni le nombre d'armes à feu et leurs types.
La GRC donne ce conseil aux Américains : "En règle générale, vous n'êtes pas autorisé à porter des armes de poing pour vous protéger au Canada."
Lorsque des non-Canadiens tentent de franchir nos frontières avec des armes à feu, ils doivent prouver qu'ils ont une raison valable de vouloir faire passer l'arme à la frontière. Il peut s'agir de chasse, de compétitions sur cible, de reconstitution historique ou de réparation. Ils peuvent également dire que passer par le Canada est le chemin le plus direct possible d'un point A à un point B, ou qu'ils ont besoin de l'arme à feu pour se protéger des animaux sauvages dans les régions éloignées.
Laissez les armes prohibées à la maison
Au Canada, les armes à feu sont divisées en trois groupes : Sans restriction, à restriction et prohibées. "Les visiteurs au Canada ne peuvent en aucun cas importer des armes à feu prohibées, des dispositifs prohibés ou des armes prohibées ", peut-on lire dans les documents de l'ASFC. Cela comprend les armes de poing dont le canon est d'une longueur égale ou inférieure à 105 mm ; les armes de poing conçues ou adaptées pour décharger une cartouche de calibre 25 ou 32 ; les armes à feu adaptées à partir d'une carabine ou d'un fusil de chasse, que ce soit par sciage, découpage ou toute autre modification ; et les armes à feu automatiques, qui tirent de nombreuses balles en appuyant sur la détente.
Selon les documents de la GRC, il est interdit d'apporter une arme à feu prohibée au Canada, même si l'on est titulaire d'un permis pour cette classe d'armes à feu, ce qui inclut les fusils airsoft qui répondent à la définition d'une réplique d'arme à feu.
"Les répliques d'armes à feu sont celles qui ressemblent à une véritable arme à feu avec une quasi précision, mais qui ne peuvent pas causer de blessures graves ou la mort. Beaucoup d'entre elles doivent être évaluées au cas par cas pour déterminer s'il s'agit de répliques. Toutefois, l'Agence des services frontaliers du Canada contrôle l'importation des pistolets airsoft qui ne sont pas des répliques", précise la GRC.
Les armes à autorisation restreinte/non restreinte sont autorisées, sous certaines conditions
La plupart des armes de poing sont classées dans la catégorie des armes à autorisation restreinte, tandis que les armes à autorisation non restreinte comprennent les armes d'épaule courantes comme les carabines et les fusils de chasse. Ces dernières peuvent être introduites à la frontière, sous certaines conditions.
Selon les renseignements fournis par l'ASFC, " Lorsque vous entrez au Canada, vous devez déclarer toutes les armes à feu et les armes ... si vous ne le faites pas, elles peuvent être saisies et vous pourriez faire face à des accusations criminelles. Vous devez fournir des documents prouvant que vous avez le droit de posséder une arme à feu au Canada, et vous devez la transporter de façon sécuritaire."
Les Canadiens qui veulent importer des armes à feu d'un autre pays doivent donner à un agent des services frontaliers une raison valable d'apporter l'arme à feu au Canada et montrer qu'elle est entreposée correctement pour le transport.
"Si vous n'avez pas été franc, ou si l'agent estime que vous ne devriez pas apporter l'arme à feu au Canada, l'ASFC peut la retenir. Si vous n'avez pas déclaré l'arme à feu, l'ASFC la saisira, et vous pourriez faire face à des accusations criminelles ", précise l'agence.
Selon les informations de l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA), toutes les armes à feu doivent être déchargées et transportées comme bagages enregistrés. Elles doivent également être emballées dans un contenant rigide verrouillé et déclarées au transporteur aérien au moment de l'enregistrement.
"Les armes à feu, les pièces d'armes à feu, les munitions réelles et les cartouches ne sont en aucun cas autorisées dans les bagages de cabine", précise l'ACSTA. Pour plus de détails sur la façon de transporter ces articles dans vos bagages enregistrés, elle recommande de communiquer avec votre transporteur aérien ou de consulter le site Web du Programme canadien des armes à feu.
Importation d'armes à feu d'autres pays
Si vous êtes un Canadien qui souhaite importer une arme à autorisation restreinte des États-Unis, vous devez être âgé d'au moins 18 ans et être titulaire d'un permis de possession et d'acquisition vous autorisant à posséder la classe d'armes à feu que vous souhaitez importer. L'arme à feu doit également faire l'objet d'une vérification, qui confirme l'identification et la classe de l'arme à feu. Selon les documents de la GRC, " cela aide à la classification, à l'intégrité, à l'exhaustivité et à l'exactitude de la base de données du Système canadien d'information relativement aux armes à feu. "
L'arme à feu doit être enregistrée auprès du Programme canadien des armes à feu et vous devez demander à l'avance une autorisation de transport (AT) au contrôleur des armes à feu de la province ou du territoire où vous l'apporterez au Canada.
La GRC suggère aux acheteurs de vérifier s'ils ont besoin d'une autorisation du pays qui exporte l'arme à feu. Pour plus de renseignements, communiquez avec Affaires mondiales Canada, les autorités du pays exportateur ou son ambassade au Canada.
"En règle générale, vous pouvez importer des armes à feu à autorisation restreinte (armes de poing et certaines armes d'épaule semi-automatiques) si vous pouvez démontrer qu'il est nécessaire de les avoir au Canada, par exemple pour participer à une activité organisée de tir à la cible ", précise la GRC.
Qu'en est-il des fusils à plomb ?
Les articles comme les fusils à plomb ou à billes peuvent être considérés comme des armes à feu sans restriction ou à autorisation restreinte s'ils répondent à la définition légale d'une arme à feu. Cela signifie qu'ils ont une vitesse initiale de plus de 152,4 mètres (500 pieds) par seconde et une énergie initiale de plus de 5,7 joules.
"Les propriétaires de ces armes à feu doivent satisfaire à toutes les exigences en matière d'importation, de permis, d'enregistrement et d'autorisation pour les armes à feu sans restriction ou à autorisation restreinte ", indique l'ASFC.
Si la vitesse initiale et l'énergie initiale sont inférieures à ces valeurs, "l'arme peut quand même, techniquement, être une arme à feu", ajoute l'ASFC. "Toutefois, les propriétaires de telles armes n'ont pas besoin d'un permis d'armes à feu, les armes n'ont pas à être enregistrées et les propriétaires n'ont pas besoin d'une autorisation pour transporter une telle arme à des fins d'importation."
Qu'en est-il des répliques d'armes à feu ?
Si une réplique d'arme à feu ressemble à une arme illégale, comme une grenade, elle n'est pas autorisée dans les bagages à main ou les bagages enregistrés dans un avion. "Cela inclut les répliques d'explosifs et les répliques d'armes illégales", explique un document de l'ACSTA. "La plupart des gens pourraient facilement confondre une réplique d'arme avec une arme réelle".
Mais si les répliques ressemblent à de vraies armes à feu, elles "sont autorisées dans les sacs enregistrés uniquement en consultation avec le transporteur aérien", précise l'autorité.
S'il s'agit d'une arme jouet, comme un pistolet à eau ou un autre article avec lequel un enfant pourrait jouer, elles peuvent être transportées dans un bagage à main. "Les armes-jouets ... ne ressemblent pas à de vraies armes. (par exemple, les pistolets à eau, les robots Transformer qui forment des pistolets jouets)", indique l'ACSTA.
Une dernière remarque : les boucles de ceinture en forme de pistolet ne peuvent pas être transportées dans les bagages de cabine, mais elles sont autorisées dans les bagages enregistrés. "Les boucles de ceinture en forme d'arme sont interdites, car elles pourraient être confondues avec une véritable arme", explique l'ACSTA.
Quelles sont les autres armes interdites ?
L'ASFC fournit cette liste de noms communs pour les armes dont l'entrée au Canada est interdite, en précisant que "la liste n'est pas exhaustive".
- les couteaux automatiques tels que les couteaux à cran d'arrêt
- les couteaux centrifuges comme les couteaux à cran d'arrêt ou les couteaux papillons
- les couteaux à gravité
- le macis ou le gaz poivré conçu pour être utilisé sur des humains
- bâtons de nunchaku
- shuriken (étoiles de lancer)
- manrikigusari ou kusari (chaînes de combat)
- bagues de doigt avec des lames ou d'autres objets tranchants dépassant de leur surface
- les pistolets paralysants
- arbalètes conçues pour être utilisées d'une seule main
- arbalètes de 500 mm ou moins
- compagnon constant (couteau de ceinture)
- les poignards à pousser
- dispositifs de moins de 30 cm dissimulant une lame de couteau (par exemple, peigne à couteau)
- les bracelets à pointes
- sarbacanes
- les bâtons Kiyoga ou Steel Cobra (bâtons à ressort)
- les bâtons rigides à ressort (déclenchés par un bouton ou un levier)
- étoiles du matin
- coups de poing américains
Il n'a pas déclaré sa cachette d'armes
Un Québécois fait face à de nombreuses accusations après que la GRC ait trouvé suffisamment de pièces pour fabriquer 249 armes de poing illégales dans des sacs de hockey près de la frontière avec l'État de New York, selon ce reportage.
Les agents de la GRC ont arrêté une camionnette et une remorque près d'un poste frontalier et ont trouvé les pièces d'armes. Selon l'article, tous les articles ont été fabriqués par une entreprise de l'État de New York qui affirme que ses produits sont destinés à "fournir des moyens à nos clients de participer au processus de fabrication, tout en exprimant leur droit de porter des armes".
La valeur au détail des pièces aux États-Unis était d'au moins 137 000 dollars, mais elle serait probablement beaucoup plus élevée sur le marché noir au Canada, indique l'article, ajoutant que les douaniers de l'Ontario ont "à plusieurs reprises saisi des armes de poing scellées et immergées dans le réservoir de carburant de voitures de location".
Laissez-moi vous aider
Les règlements régissant l'importation d'armes à feu au Canada peuvent être déconcertants, et même les amateurs d'armes à feu les plus respectueux de la loi peuvent se retrouver du mauvais côté de la loi. Si vous vous trouvez dans cette situation, ou pour toute autre question relative aux armes à feu, appelez-moi pour une consultation gratuite.
